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Si ces CONDITIONS GÉNÉRALES sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée à ces CONDITIONS GÉNÉRALES.
Toutes les nouvelles fonctionnalités ou outils ajoutés à la boutique actuelle seront également soumis aux CONDITIONS GÉNÉRALES. Vous pouvez consulter la version la plus récente des CONDITIONS GÉNÉRALES à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces CONDITIONS GÉNÉRALES en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web/application. Il est de votre responsabilité de consulter cette page régulièrement pour voir si des changements y ont été apportés. Votre utilisation continue du site web/application ou votre accès à celui-ci après la publication de modifications constitue une acceptation de ces modifications.
ARTICLE 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces CONDITIONS GÉNÉRALES, vous vous engagez à ne pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni à violer toute loi de votre juridiction lors de l’utilisation des Services (y compris, sans s’y limiter, les lois relatives aux droits d’auteur).
Vous ne devez pas transmettre de virus ou tout code de nature destructrice.
Toute violation de ces Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations de carte de crédit) peut être transféré sans cryptage et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service ou à tout contact sur le site web/application à travers lequel le Service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limiteront ni n’affecteront autrement ces Conditions.
ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne saurions être tenus responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre informatif uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d’information principales, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Toute utilisation du contenu de ce site se fait à vos propres risques.
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ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DES SERVICES ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre les services (ou toute partie ou contenu de ceux-ci) à tout moment et sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption des services.
ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web/application. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.
Nous nous efforçons d’afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits apparaissant en boutique. Nous ne pouvons toutefois garantir l’exactitude de l’affichage des couleurs sur l’écran de votre appareil.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
ARTICLE 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en vous contactant via l’e-mail et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fourni au moment où la commande a été effectuée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre jugement, semblent avoir été passées par des revendeurs, distributeurs ou grossistes.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les transactions effectuées dans notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Veuillez consulter notre politique de retour pour plus de détails.
ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous fournir l’accès à des outils tiers sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l’accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité » sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation des outils optionnels fournis par des tiers.
Toute utilisation que vous faites des outils optionnels proposés sur le site est entièrement à vos propres risques et discrétion, et vous devez vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrons également proposer à l’avenir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web/application (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes CONDITIONS GÉNÉRALES.
ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre site peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude et nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant aux matériaux ou sites web tiers, ni pour d’autres matériaux, produits ou services de tiers.
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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous soumettez certaines contributions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou sans demande de notre part vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres contenus, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, « commentaires »), vous acceptez que nous puissions à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser sur tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas et ne serons pas tenus (1) de garder les commentaires confidentiels ; (2) de verser une compensation pour tout commentaire ; ou (3) de répondre à tout commentaire.
Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de, surveiller, modifier ou supprimer les contenus que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles ou violant la propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, marques, vie privée, personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire ou illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait affecter de quelque manière le fonctionnement du Service ou d’un site web/app connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre que vous-même, ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l’origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et déclinons toute obligation à l’égard des commentaires postés par vous ou un tiers.
ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut parfois y avoir des informations sur notre site ou dans le Service contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant se rapporter à des descriptions de produits, prix, promotions, offres, frais d’expédition, délais de livraison et disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d’annuler les commandes si une information dans le Service ou sur tout site web/application connexe est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).
Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web/application connexe, y compris sans s’y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement spécifiée ne doit être prise pour indiquer que toutes les informations dans le Service ou sur tout site web/application connexe ont été modifiées ou mises à jour.
ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les CONDITIONS GÉNÉRALES, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter d’autres personnes à accomplir ou participer à des actes illégaux ; (c) pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale ou nationale ; (d) pour porter atteinte à ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de la nationalité ou d’un handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de manière à affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web/application connexe, d’autres sites web ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) pour spammer, phisher, pharm, pretext, spider, crawl ou scraper ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du Service ou de tout site web/application connexe, d’autres sites web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web/application connexe pour violation de l’une des utilisations interdites.
ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons, ne déclarons ni n’assurons que votre utilisation de nos services sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou sans erreur.
Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l’utilisation des services seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, supprimer le service pour des périodes indéfinies ou annuler le service à tout moment, sans vous en avertir au préalable.
En aucun cas, nous, nos directeurs, responsables, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne serons responsables de toute blessure, perte, réclamation ou tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, les pertes de profits, les pertes de revenus, les pertes d’économies, les pertes de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de tout service ou de tout produit obtenu via le service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de toute sorte subi à la suite de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou mis à disposition via le service, même s’ils sont informés de leur possibilité.
Certaines juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité sera limitée dans ces juridictions dans la mesure maximale permise par la loi.
Cette disposition ne porte pas atteinte à la garantie légale de 2 ans sur nos produits.
ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Rabaismax ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, directeurs, agents, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, pour toute réclamation ou demande, y compris les frais raisonnables d’avocats, formulée par un tiers en raison de votre violation des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.
ARTICLE 15 – DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera toutefois applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme étant dissociée des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES, cette décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.
Les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliees par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, selon notre seul jugement, vous manquez, ou si nous soupçonnons que vous avez manqué, au respect de toute modalité ou disposition des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES, nous pouvons aussi résilier le présent accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse; et/ou nous pourrons par conséquent vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application de tout droit ou disposition des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toutes les communications, propositions et accords antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antérieure des CONDITIONS GÉNÉRALES).
ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE
Les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de Curaçao.
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Vous pouvez consulter la version la plus récente des CONDITIONS GÉNÉRALES à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces CONDITIONS GÉNÉRALES en publiant des mises à jour et des changements sur notre site web/application. Il est de votre responsabilité de consulter notre site web/application périodiquement pour vérifier si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de notre site web/application ou l’accès à celui-ci après la publication de toute modification de ces CONDITIONS GÉNÉRALES constitue une acceptation de ces modifications.
ARTICLE 20 – IDENTITÉ DU VENDEUR
ARTICLE 21 – DÉCLARATIONS ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS RABAISMAX, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU L’UN DE LEURS ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS OU FOURNISSEURS DE CONTENU OU DE SERVICES NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL OU PARTICULIER, PERTE OU CONSÉQUENCE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT LIÉE À L’UTILISATION OU À L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE SITE, OU LIÉE AUX PERFORMANCES DU SITE, DE SON CONTENU, DE SES FONCTIONNALITÉS OU DE L’ACCÈS VIA LE SITE, MÊME SI RABAISMAX OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.